Access Copyright

Vous pouvez copier jusqu’à 20 % d’un livre ou la totalité d’un article tiré d’un magazine, d’une revue ou d’un journal. Cela peut comprendre la totalité d’un chapitre, d’une nouvelle, d’une pièce, d’un poème, d’un essai ou d’une œuvre artistique. Il n’y a aucune limite au nombre d’exemplaires que vous pouvez reproduire ou au nombre des copies produites.

En d’autres mots, il est possible de copier :

1. Un maximum de 20 % des pages totales d’un livre issu du répertoire;
2. Une page entière ou un article entier d’un magazine (par magazine), d’une revue (par revue) ou d’un journal (par journal) appartenant au répertoire;
3. Une nouvelle, une pièce, un poème, un essai ou un article en entier tiré d’une œuvre du répertoire qui contient d’autres œuvres publiées;
4. Une entrée intégrale ou un article d’un ouvrage de référence appartenant au répertoire;
5. Une reproduction entière d’une œuvre artistique (y compris les dessins, les peintures, les estampes, d’autres reproductions de sculptures, d’œuvres architecturales, ou les œuvres artistiques exécutées par des artisans) tirée d’une œuvre appartenant au répertoire qui contient d’autres œuvres publiées, ou;
6. Un chapitre entier d’un livre du répertoire, pourvu qu’il ne représente pas plus de vingt-cinq pour cent  (25 %) de ce livre du répertoire, pour toute fin autorisée.

Pour vérifier si un ouvrage fait partie du répertoire d’Access Copyright, il est possible de se référer à leur banque de données en cliquant sur le lien suivant:

https://portal.accesscopyright.ca/cportal/licences/EPWorkSearch.aspx

Si un crochet vert est affiché à côté du type de permission, il est possible d’utiliser l’œuvre en respectant les modalités de la licence d’Access Copyright.

Si un X rouge est affiché à côté du type de permission, l’œuvre ne fait pas partie du répertoire Access. Il est néanmoins possible de faire une demande de type « pay per use ». Des frais additionnels, par étudiants inscrits au cours, s’appliqueront.

Si l’ouvrage est introuvable, assurez-vous d’avoir le bon ISBN, ISSN, ou le titre et l'année de publication. Si l’ouvrage n’est toujours là, il est possible de faire une demande pour l’ajouter au répertoire.

Dans le cas où l’ouvrage n’est pas disponible dans le répertoire Access Copyright, les professeurs sont invités à faire leur demande auprès des éditeurs afin d’obtenir la permission pour diffuser le contenu souhaité sous forme imprimé ou sur la plateforme CLIC. Cela peut ainsi éviter que des frais additionnels soient ajoutés aux étudiants inscrits au cours.

Oui, mais vous devez respecter les modalités de la licence d’Access Copyright sur les droits d’auteurs si vous n’êtes pas l’auteur de ces images ou dessins. Reproduire une image équivaut à reproduire une page d’un livre.

Oui. Les publications gouvernementales (provinciales et fédérales) sont généralement libres de droits et peuvent être diffusées librement.

Oui, mais seulement si les articles proviennent de deux numéros différents.

Si vous désirez recommander deux articles provenant du même numéro de revue, vous pouvez vérifier si la bibliothèque a un abonnement web au périodique en question. Si oui, vous pouvez placer un hyperlien qui redirige vers l’article en ligne, tout en respectant les réglementations sur les droits d’auteurs.

S’il s’agit d’un document dont les droits d’auteurs vous appartiennent, vous n’avez pas besoin d’autorisation supplémentaire pour le diffuser.

Oui, à condition que les documents respectent les modalités de la licence d’Access Copyright.

Pour les documents placés sur la plateforme CLIC, oui, vous devez maintenant soumettre une grille de déclaration des droits d’auteur. Vous êtes responsable de vérifier vous-même que vos documents sont conformes à la licence d'Access Copyright.

Cela dit, il nous fera plaisir de vérifier avec vous la conformité des documents, et de répondre aux questions. Vous pouvez envoyer vos grilles ou vos questions à librairieacadienne@umoncton.ca.

Tout d’abord, il faut vérifier si l’ouvrage en question fait partie du répertoire d’Access Copyright. Si l’ouvrage y est, il est possible de faire une demande de reproduction supplémentaire. Des frais additionnels, par étudiants inscrits au cours, s’appliqueront.

Si l’ouvrage ne fait pas partie du répertoire, vous pouvez communiquer avec nous à librairieacadienne@umoncton.ca et nous allons faire une demande pour ajouter le document au répertoire. Il n’est pas garanti que la reproduction sera autorisée.

Certains documents sont exclus du répertoire d’Access Copyright (notamment les parutions gouvernementales, la plupart des blogues, et certains éditeurs spécifiques qui ne disposent pas d’entente avec Access Copyright).

Vous pouvez accéder au portail ACCESS via le lien suivant :

https://portal.accesscopyright.ca/cportal/licences/EPWorkSearch.aspx

Si vous avez cherché à travers le répertoire, mais que vous n’avez pas trouvé votre document, vous pouvez communiquer avec nous à librairieacadienne@umoncton.ca et nous allons faire une demande pour ajouter le document au répertoire. Il n’est pas garanti que la reproduction sera autorisée.

Veuillez noter, les professeurs sont invités à faire leur demande auprès des éditeurs afin d’obtenir la permission pour publier le contenu d’un ouvrage sur CLIC. Cette démarche permet d’éviter que des coûts additionnels soient ajoutés aux étudiants inscrits au cours.

Tout dépend d’où provient le contenu. Plusieurs revues en ligne sont enregistrées sous licence et il est nécessaire de respecter la réglementation d’Access Copyright. Plusieurs blogues demandent aux utilisateurs de respecter la propriété intellectuelle du ou des auteurs.

En cas de doute, vous pouvez communiquer avec nous à librairieacadienne@umoncton.ca et nous allons vérifier s’il est possible de partager le ou les documents. Il n’est pas garanti que la reproduction sera autorisée.

Veuillez, si possible, fournir le lien URL et ajouter toutes autres informations concernant la publication sur votre grille de déclaration.

Oui. L’utilisation d’un lien hypertexte vers une ressource disponible en accès libre (ex. document gouvernemental, archives ouvertes ou autre source recommandée par votre bibliothèque) est autorisée pourvu qu’il mène vers la version légale d’un document.

Partager des textes sur la plateforme CLIC à travers des liens hypertextes provenant des collections électroniques des bibliothèques est aussi une excellente manière de partager du contenu avec vos étudiants. Ces liens hypertextes peuvent être insérés dans la plateforme CLIC ou à même un plan de cours, à la suite de la référence bibliographique pertinente.

Si vous désirez de l’aide avec cet exercice, vous pouvez contacter le personnel de votre bibliothèque :

• Bibliothèque Champlain : bcref@umoncton.ca
• Bibliothèque de droit Michel-Bastarache : bibliodroit@umoncton.ca

Afin de respecter les modalités de la licence d’Access Copyright sur le droit d’auteur, tous les documents qui sont partagés en ligne avec les étudiants doivent être partagés sur la plateforme sécurisée de l’Université de Moncton.

Par comparaison, Teams n’est pas un réseau sécurisé autorisé par la licence d’Access Copyright.